Convalescence en résidence pour aînés : le séjour temporaire après une hospitalisation

Votre mère ou votre père va bientôt quitter l'hôpital. L'équipe parle de congé, mais vous sentez que le retour seul à la maison sera difficile pendant un temps. Vous n'envisagez pas forcément un déménagement définitif : vous cherchez un endroit où reprendre des forces, avec de l'aide à portée de main.

C'est ce qu'on appelle souvent une convalescence en résidence pour aînés, ou un séjour temporaire. Ce guide vous aide à savoir quoi demander aux résidences, quoi vérifier avant de signer et comment présenter ce besoin dans une demande. Il ne promet rien : chaque résidence décide de ce qu'elle propose.

En bref

  • Certaines résidences pour aînés peuvent proposer un séjour temporaire après une hospitalisation. Ce n'est pas le cas de toutes : il faut le leur demander.
  • Avant de chercher, parlez à l'équipe de l'hôpital et au CLSC : ce sont eux qui peuvent dire de quelle aide votre parent aura besoin à la sortie.
  • La résidence doit pouvoir accueillir votre parent tel qu'il sera à son arrivée, même pour un séjour court.
  • Un séjour temporaire reste encadré par un bail ou une entente écrite. Demandez lequel, et lisez-le avant de signer.
  • Dans la demande, dites clairement que le séjour est temporaire, avec la date de congé et le projet de retour.

Qu'est-ce qu'une convalescence en résidence pour aînés ?

Une résidence privée pour aînés (RPA) est un immeuble locatif où sont offerts, en plus du logement, des services comme les repas, l'aide domestique, la sécurité, l'assistance personnelle ou les soins infirmiers. Certaines résidences peuvent aussi accueillir une personne pour une durée limitée, par exemple le temps de se remettre d'une hospitalisation.

Ce type de séjour n'a pas de définition commune. Une résidence peut le proposer, une autre non. Le plus simple est de poser la question directement, sans tenir pour acquis qu'une convalescence en résidence pour aînés est possible partout.

Ne le confondez pas avec les services du réseau public, que l'équipe de l'hôpital peut vous présenter. Pour une RPA privée, la famille s'adresse directement aux résidences.

Avant de chercher : ce que l'hôpital et le CLSC peuvent vous dire

La question de départ n'est pas « quelle résidence ? », mais « de quoi mon parent aura-t-il besoin en sortant ? ». À l'hôpital, la travailleuse sociale ou l'infirmière de liaison prépare le congé et oriente vers les ressources. Le CLSC, par son soutien à domicile, peut évaluer les besoins et l'autonomie d'une personne.

Posez-leur quelques questions précises :

  • De quelle aide votre parent aura-t-il besoin au quotidien à sa sortie : se laver, s'habiller, se déplacer, prendre ses médicaments ?
  • Y a-t-il des soins particuliers à prévoir, comme un pansement, une injection ou des exercices ?
  • Un retour à domicile avec du soutien est-il envisageable, maintenant ou plus tard ?
  • Quels documents pouvez-vous nous remettre pour une résidence, comme un rapport d'hospitalisation ?

Pour tout ce qui touche la santé et la durée de la convalescence, fiez-vous au médecin et à l'équipe soignante. Le guide Résidence après une hospitalisation : que faire quand le congé approche décrit l'ensemble de cette étape.

La résidence peut-elle accueillir votre parent pendant sa convalescence ?

Même pour un séjour court, une résidence vérifie que la personne correspond à la clientèle qu'elle peut accueillir. Le Règlement sur la certification des résidences privées pour aînés distingue quatre catégories. Les catégories 1 et 2 visent des personnes autonomes. La catégorie 3 vise des personnes semi-autonomes et offre au moins un service d'assistance personnelle ou de soins infirmiers. La catégorie 4 vise une perte d'autonomie modérée à sévère.

C'est important après une hospitalisation : une personne autonome avant sa chute peut, pendant quelque temps, avoir besoin d'aide pour le bain ou les déplacements. Toute résidence doit aussi compter en tout temps assez de personnel pour évacuer ses résidents en cas d'urgence. Elle doit donc savoir comment votre parent se déplace aujourd'hui, et pas seulement comment il se déplaçait avant.

Le Tribunal administratif du logement (TAL) précise d'ailleurs, à propos du bail en RPA, que les soins infirmiers et les services d'assistance personnelle peuvent être utilisés de manière temporaire ou permanente, selon les besoins du locataire. Demandez à la résidence quels services elle peut fournir pendant le séjour, et lesquels relèvent d'un autre intervenant.

Les questions à poser sur la convalescence en résidence pour aînés

Posez-les par téléphone ou par écrit, et notez les réponses : elles vous serviront à comparer. La décision vous revient, à vous et à votre parent.

  1. Proposez-vous des séjours temporaires ou de convalescence ?
  2. Sur quelle base le séjour est-il conclu : un bail, une entente de séjour, un autre document ? Pouvez-vous me l'envoyer avant l'arrivée ?
  3. Quelle durée prévoyez-vous, et y a-t-il un minimum ou un maximum ?
  4. Quels services sont compris dans le prix, et lesquels sont facturés en plus ? Quel est le coût de chacun, par écrit ?
  5. Pouvez-vous fournir l'aide dont mon parent aura besoin à sa sortie, comme l'aide au bain, la distribution des médicaments ou des soins infirmiers ?
  6. Que se passe-t-il si mon parent rentre chez lui plus tôt que prévu ?
  7. Que se passe-t-il si la convalescence se prolonge, ou si mon parent souhaite rester ?
  8. De quels renseignements ou documents avez-vous besoin pour étudier la demande ?

Bail ou entente : ce qu'il faut vérifier avant de signer

Un séjour temporaire reste encadré par un écrit, un bail ou une entente, que vous devez voir avant l'arrivée. Demandez lequel la résidence utilise, et lisez-le en entier avec votre parent.

Pour un logement en RPA, le TAL prévoit que le propriétaire utilise le formulaire de bail obligatoire et y joigne l'annexe 6, qui énumère les services offerts et le coût de chacun. Si la résidence vous propose un autre document pour un séjour temporaire, demandez-lui sur quoi il repose et vérifiez qu'il précise au moins :

  • les dates de début et de fin du séjour, ou la façon d'y mettre fin ;
  • les services compris et le coût de chacun ;
  • ce qui se passe en cas de départ anticipé ou de prolongation.

S'il s'agit d'un bail, le Code civil du Québec (art. 1904) prévoit qu'un locateur ne peut exiger d'avance que le premier mois de loyer, et aucun dépôt. Le guide Après l'acceptation : le bail en RPA, l'annexe 6 et ce que la résidence peut exiger détaille ces règles.

Pensez aussi au logement actuel de votre parent. La résiliation prévue à l'article 1974 du Code civil vise une personne admise de façon permanente en résidence ou en CHSLD. Un séjour temporaire n'y correspond pas : son bail actuel continue de courir. Avant toute décision sur ce logement, renseignez-vous auprès du TAL. Ceci n'est pas un avis juridique.

Préciser un séjour temporaire dans une demande d'admission

Si vous cherchez une convalescence en résidence pour aînés, dites-le dès les premières lignes de la demande. Sinon, la résidence l'étudiera comme une entrée permanente.

Voici ce qu'il est utile d'indiquer :

  • Le lieu de vie actuel : hôpital ou centre de réadaptation, avec la date de congé prévue si vous la connaissez.
  • La situation : ce qui s'est passé, pourquoi un retour seul à la maison n'est pas possible tout de suite, et le projet de retour.
  • L'urgence : liée à la date de congé, le plus souvent.
  • Les services souhaités : l'aide dont votre parent aura besoin pendant la convalescence.
  • L'autonomie, telle qu'elle sera à l'arrivée et non telle qu'elle était avant l'hospitalisation.

Exemple fictif, pour illustrer : « Ma mère a été opérée après une chute. Son congé est prévu la semaine prochaine. Elle a besoin d'aide pour le bain et marche avec une marchette. Nous cherchons un séjour temporaire, le temps qu'elle reprenne des forces ; elle souhaite ensuite retourner dans son logement. »

Si vous les avez, le rapport d'hospitalisation et le profil pharmaceutique aident la résidence à comprendre les besoins ; ils restent facultatifs. Le guide Évaluation du CLSC, rapport d'hospitalisation, profil pharmaceutique explique où les obtenir.

Enfin, tant que votre parent est apte, c'est lui qui décide de son lieu de vie, même pour quelque temps. Vous l'aidez à préparer la demande ; vous ne la faites pas à sa place.

En pratique avec HavenApply. Le dossier d'admission prévoit le lieu de vie actuel, hôpital ou réadaptation, avec la date de congé prévue, ainsi qu'une section sur la situation où vous pouvez écrire que le séjour recherché est temporaire. Vous choisissez les résidences du registre auxquelles l'envoyer, une par une, avec votre consentement, et vous posez vos questions sur le séjour, le bail ou l'entente par la messagerie. Si la convalescence se prolonge, vous mettez le dossier à jour sans tout recommencer. Le service est gratuit pour les familles. Créer mon dossier

Questions fréquentes

Toutes les résidences pour aînés offrent-elles des séjours de convalescence ?

Non. Certaines résidences peuvent proposer un séjour temporaire, d'autres non. Le seul moyen de le savoir est de poser la question directement à chaque résidence qui vous intéresse.

Faut-il signer un bail pour un séjour temporaire en résidence ?

Un séjour temporaire reste encadré par un écrit : un bail ou une entente de séjour, selon la résidence. Demandez lequel avant l'arrivée, lisez-le en entier et, en cas de doute, renseignez-vous auprès du Tribunal administratif du logement.

Mon parent peut-il résilier son bail actuel pour un séjour de convalescence ?

La règle de résiliation de l'article 1974 du Code civil du Québec vise une admission permanente. Un séjour temporaire n'y correspond pas : vérifiez auprès du Tribunal administratif du logement avant de prendre une décision sur le logement actuel.

Que faire si la convalescence se prolonge ou si mon parent veut rester ?

Posez la question dès le départ : la résidence vous dira ce qu'elle prévoit dans ce cas. Si votre parent souhaite rester, c'est une nouvelle décision, qui lui appartient s'il est apte, et une nouvelle entente à conclure avec la résidence.

Pour aller plus loin

Sources

Qui écrit

HavenApply est une entreprise québécoise qui offre aux familles un seul dossier d'admission en résidence pour aînés, gratuit, envoyé aux résidences qu'elles choisissent. Nous ne recommandons aucune résidence. Lire tous nos guides

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